CGU

 

Copyright et mentions légales

Mentions légales

Définition :

Le site http://lesplatsdepat.canalblog.com/, dénommé « Les plats de pat  »  est un blog édité par un particulier assurant le rôle d’éditrice et de directrice de la publication. Ce blog a été créé le 08 mai 2009.

Hébergement :

« Les plats de pat »  est un blog propulsé par canalblog.com

Propriété intellectuelle :

La structure générale, les textes, les photographies, les documents imprimables de même que les PDF, le savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de « les plats de pat ».
Les logos des marques et les liens pointant vers des sociétés citées sur le blog « les plats de pat», sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, et/ ou exploitation qu’elles soient partielles ou totales concernant les marques précitées, sont strictement interdites sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.

Lire aussi  : Qu’est ce que la propriété intellectuelle ?

Droits d’auteur :

Sauf mention contraire, l’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, notamment par les dispositions de l’article L122-4 du code la propriété intellectuelle. Toute reproduction de son contenu, utilisation des photos est strictement interdite sans le consentement préalable de l’auteur.

Utilisation de cookies :

Lors de vos visites sur le blog « les plats de pat », un ou plusieurs cookies peuvent s’installer automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur. Ces cookies peuvent venir du système de statistiques du blog « les plats de pat », de tout autre service proposé par la plateforme Canalblog.com.
Vous avez la possibilité de supprimer ces cookies lors de votre visite sur le blog « Les plats de pat» à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur. La suppression de ces cookies via votre navigateur ne pourra intervenir qu’une fois votre visite sur le blog « Les plats de pat»  terminée.

Lire aussi :  Qu’est-ce qu’un cookie en informatique ?

Données personnelles :

Lorsque vous vous inscrivez à la newsletter du blog « Les plats de pats », vous renseignez votre adresse mail et vous acceptez par conséquent de recevoir les courriers de « Les plats de pat » sur l’adresse communiquée.
En aucun cas, cette adresse mail ne sera cédée ou transmise à un tiers et ne fera l’objet d’un autre usage que celui de l’envoi de la newsletter».

Commentaires :

Les commentaires sont modérés et leur publication sur le site pourra être refusée par l’auteur si ceux-ci comportent des injures, des menaces, de la publicité pure ou du spam ou s’ils sont tout simplement discourtois.

Contact :

L’auteur de ce blog peut être contacté directement via le formulaire de contact.

Liens hypertextes :

Concernant l’utilisation de liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs, l’auteur de « Les plats de pat », ne saurait être tenu pour responsable du contenu des dits sites. Sa responsabilité ne pourra en aucun être engagée en cas de préjudice causé par le contenu d’un ou plusieurs sites rattachés au blog « Les plats de pat » par un lien hypertexte.

Lire aussi  : Qu’est-ce qu’un lien hypertexte ?

Crédits photos :

La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photos publiées sur le site « Les plats de pat » sont strictement interdites sans accord préalable avec l’auteur/ éditrice du blog.

Le site et son contenu :

Vous n’avez pas l’autorisation de :

  1. de télécharger, copier ou retransmettre tout ou partie du Site « Les plats de pat » ou du Contenu du site  sans licence ou accord écrit conclu avec l’éditrice du site ou en violation de la licence ou de l’accord en question
  2. d’utiliser des méthodes d’exploration de données, des robots ou des méthodes de collecte ou d’extraction de données similaires
  3. de manipuler ou afficher le Site et son contenu en utilisant une technologie de « framing » ou similaire
  4. de procéder à la rétro-ingénierie, d’altérer ou de modifier toute partie du Site « Les plats de pat ».
  5. de contourner, désactiver ou perturber de manière quelconque les dispositifs de sécurité du Site ou les ressources système, services ou réseaux connectés au Site ou accessibles depuis celui-ci
  6. de vendre, accorder sous licence, louer ou commercialiser le Site « Les plats de pat » et son contenu de quelque façon que ce soit, sans l’autorisation écrite de l’éditrice du site.
  7. d’utiliser le site et son contenu à d’autres fins que celles envisagées. Toute utilisation non autorisée peut constituer une violation du droit en vigueur y compris, mais sans que cette liste soit exhaustive, les législations sur les droits d’auteur et le droit des marques, les lois relatives à la protection de la vie privée et à la publicité et les réglementations et législations en vigueur dans le domaine des communications. Vous consentez à vous conformer à toute loi et réglementation applicable, y compris, sans que cette liste soit exhaustive, les lois et réglementations relatives à Internet, aux données, aux e-mails, à la protection de la vie privée et à la transmission de données techniques exportées des Etats-Unis ou du pays dans lequel vous résidez.